• Document: REGLEMENTATION ET CONTROLE DES BANQUES ISLAMIQUES
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BANQUE ISLAMIQUE DE DEVELOPPEMENT INSTITUT ISAMIQUE DE RECHERCHES ET DE FORMATION REGLEMENTATION ET CONTROLE DES BANQUES ISLAMIQUES M Umer Chapra Tariqullah Khan Etude Spéciale No.3 © BANQUE ISLAMIQUE DE DEVELOPPEMENT INSTITUT ISAMIQUE DE RECHERCHES ET DE FORMATION 2 3 LISTE DES ABREVIATIONS OCAIFI : Organisation de Comptabilité et d’Audit pour les Institutions Financières Islamiques. CBCB : Comité de Bâle sur le Contrôle Bancaire. CSF : Conseil des Services Financiers. SDDG : Système de Diffusion des Données Générales. AIBI : Association Internationale des Banques Islamiques. AICA : Association Internationales des Contrôleurs d’Assurances. CNCI : Comité des Normes Comptables Internationales. NCI : Normes Comptables Internationales. SCI : Système de Contrôle Interne. BID : Banque Islamique de Développement. CISF : Conseil Islamique des Services Financiers. MMIIB : Marché Monétaire Islamique InterBancaire. AIIE : Agence Islamique Internationale d’Evaluation. FMI : Fonds Monétaire international. OICTV : Organisation Internationale des Commissions de Valeurs. IIRF : Institut Islamique de Recherche et de Formation. FCCF : Forum Conjoint sur les Conglomérats Financiers. LOFSA : Administration des Services Financiers OffShore de Labuan (Malaisie) OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique. OCI : Organisation de la Conférence Islamique. PPP : Partage des Profits et Pertes. NDDS : Normes de Diffusion des Données Spéciales. 4 TABLE DES MATIERES 5 6 PREFACE L’industrie des services financiers islamiques qui comprend les banques commerciales et les banques d’investissement, les compagnies d’assurances (Takaful), les fonds mutuels et les activités des banques conventionnelles, a enregistré une croissance rapide au cours des deux dernières décennies, et elle devrait continuer ainsi dans le futur. Puisqu’une discipline plus grande du marché constitue un facteur inhérent à cette industrie, sa poursuite continue devrait avoir un impact positif sur la stabilité systémique des marchés globaux. Néanmoins, la réglementation et le contrôle de cette industrie représentent un souci politique important, du fait de la nature unique de ses dépôts et de ses modes de financement. Il est par conséquent nécessaire d’étudier si les normes conventionnelles réglementaires et de contrôle sont adéquates pour les intérêts aussi bien des fournisseurs que des utilisateurs de fonds, et pour assurer la stabilité du système, ou bien s’il faut autre chose. Ayant reconnu ce besoin, l’Institut Islamique de Recherches et de Formation (IIRF) a donné la priorité à la recherche et à la formation dans ce domaine, en vue de relever les défis de réglementation et de contrôle posés par la croissance de cette industrie. Dans la mesure où les banques islamiques représentent la part la plus importante de l’industrie, le Conseil des Directeurs Exécutifs de la Banque Islamique de Développement a chargé l’IIRF de préparer une étude spéciale sur la réglementation et le contrôle des banques islamiques. La présente étude préparée par M Umer Chapra et Tariqullah Khan soulève les différents problèmes qui devront recevoir l’attention des décideurs de normes. La nature dynamique des marchés financiers internationaux souligne le besoin d’une recherche continue sur le sujet. Il y a lieu d’espérer que la présente étude non seulement aidera les décideurs de normes, les enseignants, les décideurs politiques et surtout l’industrie elle-même, mais qu’elle ouvrira la voie à des recherches futures. Pour poursuivre le dialogue positif, l’IIRF recevra avec plaisir toutes les observations sur le contenu de cette étude. Ma’bid Ali Al Jarhi Directeur de l’IIRF 7 8 REMERCIEMENTS La première version de cette étude a été transmise à un certain nombre de chercheurs et d’institutions et a été révisée à la lumière de leurs précieux commentaires. Nous souhaitons saisir cette occasion pour les remercier pour l’aide appréciable qu’ils ont bien voulu apporter pour améliorer l’étude. Parmi les chercheurs qui méritent une mention particulière il y a Ma’bid Ali al Jarhi, Habib Ahmad, Hussein Kamel Fahmi, et Osman Babikri, tous de l’IIRF. Nous apprécions également les commentaires pertinents des professeurs Anas Zarqa, Mohamed Ali El Gari et Rafiq al Misri qui rassemblent la rare combinaison de maîtriser aussi bien les sciences économiques que le fiqh. Les

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